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Marques déposées par RDS-PROCESS
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RDS PROCESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RDS PROCESS
RDS-PROCESS

Numéro de dépôt :
4581066
Date de dépôt :
12/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2029
RDS PROCESS de RDS-PROCESS

Présentation de la marque RDS PROCESS

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2019 par RDS-PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RDS PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est RDS-PROCESS domicilié(e) 5 Avenue du Pré Félin - 74940 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque RDS PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RDS PROCESS arrivera à expiration en date du 12 septembre 2029.

RDS-PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : LAZARETH


RDS-PROCESS - 5 Avenue du Pré Félin - 74940 - ANNECY - France


Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER - 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Silos de stockage métalliques ; trémies métalliques non mécaniques ; vis métalliques ;

Trémies (machines) ; chargeurs de trémies ; mélangeurs (machines) ; mélangeurs (machines) à socs ou à pales ; convoyeurs (machines) ; transporteurs pneumatiques, élévateurs ; doseuses (machines) ; manipulateurs industriels (machines) ; élévateurs ; élévateurs à godets ; ensacheuses et désacheuses (machines) ; équipements de dépoussiérage ; vis d’Archimède (machines) ;

Services de conseils en matière de maintenance et de réparation de machines industrielles et de machines dans les domaines du stockage, de la manutention, du dosage, du mélange et du conditionnement de produits en vrac ; services de gestion de projets de construction, à savoir construction de machines et d’équipements, installation, entretien et réparation de machines, remise à neuf de machines ;

Etudes technologiques et conception d'installations industrielles et de machines industrielles dans les domaines du stockage, de la manutention, du dosage, du mélange et du conditionnement de produits en vrac ; études d’implantations industrielles [conduite d'études de projets techniques] ; services d'études de faisabilité en matière de conception dans les domaines du stockage, de la manutention, du dosage, du mélange et du conditionnement de produits en vrac ; maintenance de machines ; dessins industriels ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services d’ingénierie ; recherches en mécanique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des entreprises industrielles.